Pascal Deschanels
Identité
Identification des projets de recherche et de développement expérimental et d’innovation, ainsi que des travaux éligibles au Crédit d’Impôt Recherche (CIR) et au Crédit d’Impôt Innovation (CII)
Évaluation des dépenses éligibles au Crédit d’Impôt Recherche et au Crédit d’Impôt Innovation
Élaboration des rapports techniques de justification d’éligibilité des projets et des dépenses
Accompagnement des clients lors des différentes phases des contrôles fiscaux portant sur le CIR ou le CII et assistance dans leurs relations avec l’Administration. Ap’Innovation a pour cela mis en place l’appui d’un avocat fiscaliste, Hervé Quéré, de Villemot wts
Accompagnement au Crédit d’Impôt Métiers d’Art (évaluation du crédit d’impôt, élaboration du dossier justificatif et accompagnement en cas de contrôle)
Montage de dossiers de subvention (BPI, Feder,…)
Jeune Entreprise Innovante (identification des projets éligibles, calcul des allégements fiscaux et sociaux, montage du dossier)
Formations au travers d’atelier métiers (CIR, CII, CIMA, JEI)